Scolarité, dans les classes normales des établissements d’enseignement,
de certaines catégories d’enfants et d’adolescents
atteints de troubles permanents de la santé
Circulaire du 20 mars 1963
Abrogée par la circulaire n° 93-248 du 22 juillet 1993, qui en reprend les dispositions.
(Personnel : bureau P3 ; Services médicaux et sociaux : 3e bureau)
Texte adressé aux recteurs et aux inspecteurs d’académie.
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La présente circulaire a pour objet d’attirer l’attention sur le cas des enfants et des adolescents atteints de troubles permanents de la santé qui peuvent néanmoins pour suivre leur scolarité dans des classes ordinaires.
S’il convient de diriger vers les externats ou les internats spécialisés les élèves qui ne peuvent recevoir dans leur famille, ou à l’école, les soins et l’enseignement particulier que nécessite leur état, et si nous devons encourager la création des établissements spécialisés qui sont encore indispensables, nous ne devons pas perdre de vue, comme l’a d’ailleurs rappelé, pour la catégorie des déficients moteurs, la circulaire du 5 janvier 1959, que le plus grand nombre possible de jeunes handicapés physiques de toutes catégories doit être admis dans les classes ordinaires, lorsqu’il n’y a pas de risque important pour eux-mêmes et d’inconvénients graves pour le fonctionnement des établissements.
Cette solution, qui se trouve d’ailleurs facilitée dans beaucoup de cas par le progrès de la connaissance et l’utilisation des thérapeutiques modernes, est évidemment la plus favorable à l’intérêt bien compris des élèves handicapés. Non seulement elle leur évite l’éloignement familial, presque toujours préjudiciable à leur équilibre et à leur éducation mais, en les mettant en contact suivi avec des camarades normaux, elle favorise leur développement intellectuel, facilite la formation de leur caractère, prépare leur future insertion professionnelle. La vie en commun à l’école peut d’ailleurs être profitable aux autres élèves qui doivent prendre conscience de leurs devoirs envers des compagnons d’études défavorisés et faire par la pratique quotidienne l’apprentissage de la bonne camaraderie et de la solidarité.
Une étude effectuée par la Direction des services médicaux et sociaux sur les problèmes scolaires que pose la situation particulière des enfants handicapés et qui a recueilli l’avis du conseil médical permanent me conduit à vous signaler qu’il est permis d’envisager l’admission dans des classes ordinaires, sans inconvénients majeurs, du plus grand nombre d’enfants épileptiques, diabétiques, cardiopathes, asthmatiques ou bronchorrhéiques.
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