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Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification

 

Arrêté du 27 ctobre 2015


Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2015
NOR : MENE1500588A
MENESR - DGESCO B3-2

Vu code de l'éducation, notamment article L. 211-1 ; décret n° 86-492 du 14-3-1986 modifié, notamment article 25-2 ; décret n° 2008-775 du 30-7-2008 modifié, notamment article 3-1 ; décret n° 2014-940 du 20-8-2014, notamment article 8 ; arrêté du 30-1-2015 modifié


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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 30 janvier 2015 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

1° Au titre du réseau du collège Jean Zay (académie de Lille, Pas-de-Calais), les lignes :

LILLE PAS-DE-CALAIS LENS 0620298M JEAN DE LA FONTAINE ÉCOLE MATERNELLE
LILLE PAS-DE-CALAIS LENS 0622414M EMILIENNE MOREAU ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

sont supprimées.

2° Au titre du réseau du collège Jean Zay (académie de Lille, Pas-de-Calais), après la ligne :

LILLE PAS-DE-CALAIS LENS 0624195Y JULES VERNE ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

est insérée la ligne :

LILLE PAS-DE-CALAIS LENS 0624461M THÉRSE CAUCHE ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

3° Au titre du réseau du collège Paul Jean-Louis (académie de Guyane), après la ligne :

GUYANE GUYANE SAINT-LAURENT DU MARONI 9730320K JACQUES VOYER ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

est insérée la ligne :

GUYANE GUYANE SAINT-LAURENT DU MARONI 9730487S PAUL CASTAING ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

4° Au titre du réseau du collège Romain Rolland (académie de Créteil, Seine-Saint-Denis), les lignes :

CRÉTEIL SEINE-SAINT-DENIS CLICHY-SOUS-BOIS 0931552G HENRI BARBUSSE I ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE
CRÉTEIL SEINE-SAINT-DENIS CLICHY-SOUS-BOIS 0931875H HENRI BARBUSSE II ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE
CRÉTEIL SEINE-SAINT-DENIS CLICHY-SOUS-BOIS 0931403V JULES RENARD I ÉCOLE MATERNELLE

sont supprimées.

5° Au titre du réseau du collège Romain Rolland (académie de Créteil, Seine-Saint-Denis), après la ligne :

CRÉTEIL SEINE-SAINT-DENIS CLICHY-SOUS-BOIS 0932504S MARIE PAPE CARPENTIER ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

sont insérées les lignes :

CRÉTEIL SEINE-SAINT-DENIS CLICHY-SOUS-BOIS 0932623W HENRI BARBUSSE ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE
CRÉTEIL SEINE-SAINT-DENIS CLICHY-SOUS-BOIS 0932624X CLAUDE DILAIN ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2015.

Article 3

La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait le 27 octobre 2015

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Najat Vallaud-Belkacem


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