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Modification de la liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2018

 

Arrêté du 01 septembre 2019


B.O.E.N. n° 37 du 10 octobre 2019
NOR : MENE1900335A
MENJ – DGESCO B2-3

Vu Code de l’éducation, notamment article L. 211-1 ; décret n° 86-492 du 14-3-1986 modifié, notamment article 25-2 ; décret n° 2008-775 du 30-7-2008 modifié, notamment article 3-1 ; arrêté du 24-7-2018


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Article 1

L’annexe de l’arrêté du 24 juillet 2018 susvisé est complétée ainsi qu’il suit par l’entrée en réseau d’éducation prioritaire d’un collège :

Académie Département Commune UAI Patronyme
Créteil Seine-Saint-Denis Drancy 0931199Y Aretha Franklin

Article 2

L’annexe du même arrêté est modifiée ainsi qu’il suit par la sortie de réseau d’éducation prioritaire d’un collège :

Académie Département Commune UAI Patronyme
Créteil Seine-Saint-Denis Drancy 0931199Y Paul Langevin

Article 3

L’annexe du même arrêté est modifiée ainsi qu’il suit :

Au lieu de :

Académie Département Commune UAI Patronyme
Nantes Sarthe Le Mans 0720902P Maroc Huchepie
Nantes Sarthe Sablé-Sur-Sarthe 0720989J Anjou

 
Lire :

Académie Département Commune UAI Patronyme
Nantes Sarthe Le Mans 0720902P Pierre Gilles de Gennes
Nantes Sarthe Sablé-sur-Sarthe 0720989J Simone Veil

Article 4

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019.

Article 5

Le directeur général de l’enseignement scolaire et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l’éducation nationale.

Fait le 1er septembre 2019

Pour le ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire,
Édouard Geffray


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