Conférences pédagogiques
Note de service n° 91-133 du 11 juin 1991
B.O.E.N. n° 26 du 4 juillet 1991
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À la suite de la publication des textes relatifs au service hebdomadaire des personnels enseignants du premier degré (décret n° 91-41 du 14 janvier 1991, arrêté et circulaire du 15 janvier 1991), la question m’a été posée de savoir si les conférences pédagogiques pouvaient, le cas échéant, être organisées le mercredi matin. Douze heures sur les trente-six heures annuelles de service hors enseignement des personnels enseignants du premier degré sont, en effet, consacrées à ces conférences. La durée de chaque conférence est modulable en fonction des circonstances locales. Il ressort clairement des dispositions du décret du 14 janvier 1991 que ces réunions ne peuvent en aucun cas prendre place sur le temps scolaire. En conséquence, toute possibilité est laissée aux inspecteurs de l’Éducation nationale, après concertation avec les équipes pédagogiques des écoles, pour fixer les conférences pédagogiques, soit après la classe, soit le mercredi ou le samedi matin, selon l’organisation retenue de la semaine scolaire.
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