Organisation de l’horaire de service hors enseignement
des personnels enseignants du premier degré
Arrêté du 30 juillet 2008
Personnels enseignants du premier degré
J.O.R.F. du 3 août 2008
B.O.E.N. n° 32 du 28 août 2008
R.L.R. : 720-2
NOR : MENH0817559A
MEN – DGRH B1-3
Vu D. n° 2008-775 du 30-7-2008
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Article premier
L’arrêté du 15 janvier 1991 relatif à l’organisation de l’horaire de service hors enseignement des personnels enseignants du premier degré est abrogé.
Article 2
Le directeur général des ressources humaines du ministère de l’éducation nationale et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 juillet 2008
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