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Les effectifs de l’enseignement spécialisé (ASH / ex-AIS)

MEN 2004

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MEN 2010

Pédopsychiatrie

Source Ministère de l’Éducation : Repères et références statisques sur les enseignements, la formation et la recherche, édition 2004 (sauf indication contraire).

Tous les chiffres donnés ici sont donc des chiffres officiels. Je les ai repris sur mon site, certes pour y adjoindre quelques commentaires irrévérencieux, mais aussi et surtout pour les rendre plus accessibles que dans les replis du site du Ministère de l’Éducation Nationale, site au demeurant bien réalisé et très riche, mais d’accès complexe.

 

Sommaire Évolution des effectifs d’élèves Évolution des effectifs d’instituteurs et professeurs des écoles Les instituteurs et professeurs des écoles enseignant dans le préélémentaire, l’élémentaire et l’AIS Les différents modes de scolarisation des enfants et adolescents en situation de handicap Répartition du nombre d’établissements et des effectifs par catégorie d’établissements Évolution des effectifs de l’enseignement spécialisé du premier degré Répartition par sexe et par âge des effectifs de CLIS Répartition par type d’établissement et type de déficience des élèves en situation de handicap intégrés à temps plein Évolution des effectifs des enseignements adaptés du second degré Répartition des élèves des UPI par sexe et par établissement L’ASH en chiffres : personnels et élèves Évolution de la répartition des élèves des SEGPA et EREA par sexe et par âge Répartition des élèves de SEGPA par cycle et par sexe en 2003-2004 Répartition des élèves des EREA par cycle et par sexe en 2003-2004

 

 

Tableau 1

Évolution des effectifs d’élèves et d’étudiants
(France métropolitaine + DOM, Public + Privé) (en milliers d’élèves)

	1980 -1981	1990 -1991	1998 -1999	1999 -2000	2000 -2001	2001 -2002	2002 -2003	2003 -2004
Premier degré (1) :
Préélémentaire	2 456,5	2 644,1	2 489,1	2 513,0	2 540,0	2 554,4	2 566,0	2 598,7
CP-CM2	4 810,0	4 218,0	4 054,4	3 998,8	3 953,0	3 924,1	3 908,9	3 900,0
Classes d’adaptation et d’initiation	30,6	22,1	13,1	11,9	59,0	56,5	54,3	53,3
Enseignement spécialisé	99,2	69,1	50,1	48,1
Total premier degré	7 396,3	6 953,3	6 606,8	6 571,8	6 552,0	6 535,0	6 529,2	6 552,0
Second degré :
1er cycle secondaire (niveau)	3 257,6	3 249,4	3 295,6	3 291,9	3 289,5	3 278,8	3 269,1	3 244,6
2nd cycle professionnel	798,8	726,2	741,8	731,0	700,2	695,0	698,5	706,9
2nd cycle général et technologique	1 124,4	1 607,4	1 524,9	1 513,0	1 501,4	1 504,1	1 509,6	1 511,0
Enseignements adaptés :	126,5	126,7	124,2	123,8	122,2	120,9	119,0	117,1
- SES-GCA (SEGPA)	114,9	114,6	112,4	112,3	111,0	109,9	108,3	106,4
- EREA	11,6	12,1	11,8	11,5	11,1	11,0	10,7	10,7
Total second degré	5 307,4	5 709,7	5 686,5	5 659,7	5 613,2	5 598,8	5 596,1	5 579,5
Total supérieur	1 181,1	1 717,1	2 126,8	2 136,6	2 161,1	2 164,7	2 208,5	2 254,9
Total général	14 344,0	14 827,3	15 025,7	14 977,3	14 936,1	14 902,5	14 940,8	14 995,6

(1) En 2000-2001, 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004 : estimations pour l’ensemble du premier degré.

Noter que les établissements médicaux, médico-éducatifs et médico-sociaux ne sont pas pris en compte ici.

On remarque une évolution très contrastée des effectifs d’élèves scolarisés dans des classes ou structures spécialisées de l’Éducation Nationale entre l’enseignement primaire et l’enseignement secondaire.

Depuis le début des années 1980, les ministères successifs, toutes colorations politiques confondues, ont conduit une politique de fermeture des classes spécialisées dans l’enseignement primaire. Pour l’essentiel, c’est la politique de destruction des classes de perfectionnement. Encore faut-il souligner que les chiffres globaux donnés ici atténuent la brutalité de cette évolution, car le développement des CLIS, à partir de 1990, compense en partie la disparition des classes de perfectionnement. Aujourd’hui, il n’existe pratiquement plus de classes de perfectionnement. Or, le public des anciennes classes de perfectionnement et celui des CLIS actuelles ne se recouvrent pas. Le discours officiel voudrait qu’un public relevant du handicap (CLIS) ait succédé à un public relevant de la grande difficulté scolaire (classes de perfectionnement). Ce n’est qu’une partie, politiquement correcte, de la réalité. L’autre, c’est que le public des classes de perfectionnement était constitué quasi exclusivement d’enfants issus de milieux très défavorisés, alors que celui des CLIS est, disons, sociologiquement mieux réparti. Autrement dit, durant ces deux dernières décennies, les Ministères successifs ont supprimé massivement des moyens au service de la scolarisation des plus démunis, pour en transférer une partie au service de l’intégration scolaire d’enfants “sociologiquement divers”. Il serait d’ailleurs intéressant de disposer d’une étude rigoureuse sur la sociologie des CLIS, mais c’est probablement une étude trop incorrecte politiquement pour être seulement envisagée...

Par contre, jusqu’à maintenant, les Ministères ne se sont guère attaqués aux SEGPA, probablement parce que les collèges ont déjà suffisamment de difficultés sans qu’on y injecte massivement un public en déroute scolaire avant même d’entrer en Sixième. On peut craindre que cette destruction des classes spécialisées dans l’enseignement secondaire ne soit au programme des prochaines années, la suppression des SEGPA dégageant des moyens pour le développement des UPI.

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Tableau 2

Évolution des effectifs d’instituteurs et professeurs des écoles dans le premier degré public
(France métropolitaine à partir de 1998, France métropolitaine + DOM à partir de 2001)

	France métropolitaine								France métropolitaine + DOM
Affectation	1990-1991	Janvier 1998	Janvier 1999	Janvier 2000	Janvier 2001	Janvier 2002	Janvier 2003	Janvier 2004	Janvier 2001	Janvier 2002	Janvier 2003	Janvier 2004
Enseignement préélémentaire et élémentaire	276 780	282 506	282 888	282 527	284 649	286 002	287440	289 397	296 821	298 531	300 111	302 048
AIS	23 032	20 245	19 788	19 164	18 447	17 924	17 269	15 492	19 317	18 762	18 125	16 333
Sous-total	299 812	302 751	302 676	301 691	303 096	303 926	304 709	304 889	316 138	317 293	318 236	318 381
Formation initiale (1)		10 608	10 597	12 250	14 684	18 359	19 647	18 595	15 949	19 526	20 948	20 041
CNED		340	366	367	357	389	399	438	357	389	399	438
Total		313 699	313 639	314 308	318 137	322 674	324 755	323 922	332 444	337 208	339 583	338 860

(1) Ces effectifs sont composés de formateurs et, très majoritairement, de personnels en formation.

Remarques : en 1991 ont eu lieu les derniers concours de recrutement d’instituteurs et en 1992 les premiers de professeurs des écoles. La période 1992-1994 est celle de transition entre les deux modes de formation (ENI et IUFM).

L’éducation relevant de l’adaptation et de l’intégration scolaires (AIS) : Le certificat d’aptitude aux actions pédagogiques spécialisées d’adaptation et d’intégration scolaires (CAPSAIS) (présentant différentes options) est le titre de spécialisation des personnels enseignants du premier degré de l’éducation relevant de l’adaptation et de l’intégration scolaires.

Il semble que les chiffres donnés pour l’AIS correspondent aux enseignants spécialisés certifiés, probablement uniquement ceux qui sont en poste AIS. Les très nombreux enseignants non spécialisés sur postes AIS ne sont probablement pas pris en compte dans ces chiffres. Voir L’A.I.S. en chiffres.

De même, la forte chute des effectifs d’enseignants spécialisés au cours de ces dernières années, alors même que les effectifs globaux du primaire sont en légère augmentation, doit être interprétée avec précaution : elle est probablement due plus à une baisse des enseignants spécialisés titulaires qu’à des suppressions de postes. S’il y a bien eu d’importantes suppressions de postes AIS dans les années 1980, en lien principalement avec la fermeture des classes de perfectionnement, on perçoit ces dernières années plus des translations de postes (vers les CLIS et les UPI) qu’une diminution globale des postes AIS. Voir L’A.I.S. en chiffres.

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Tableau 3

Les instituteurs et professeurs des écoles
enseignant dans le préélémentaire, l’élémentaire et l’AIS au 31 janvier 2004
(France métropolitaine + DOM)

	Corps				Ensemble
Affectation	Instituteurs	Professeurs des écoles	Autres titulaires	Non-titulaires	Effectif	% femmes	% temps partiel
Enseignement préélémentaire et élémentaire	83 326	218 641	51	30	302 048	80,0 %	7,3 %
AIS	2 939	13 375	19	-	16 333	66,9 %	2,8 %
Effectif (Primaire + AIS)	86 265	232 016	70	30	318 381	79,3 %	7,1 %
% femmes	79,4 %	79,3 %	51,4 %	83,3 %
% temps partiel	10,6 %	5,8 %	4,3 %	20,0 %

Seule remarque : l’enseignement spécialisé résiste mieux à la féminisation massive des professeurs des écoles. C’est pour le moins heureux : les élèves garçons y sont très nettement majoritaires (voir par exemple le tableau 7), et ce sont très souvent des garçons en manque de figures paternelles... À quand une loi sur la parité dans le système éducatif ?

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Tableau 4

Les différents modes de scolarisation des enfants et adolescents en situation de handicap
(France métropolitaine + DOM)

	Établissements scolaires (1)			Établissements médico-sociaux (3)
Niveaux d’enseignement	Intégration individuelle	Intégration collective	EREA	Hospitaliers	Médico-éducatifs	sociaux
Premier degré	27 900	48 200	-	4 275	50 376	1 308
Second degré :	19 193	10 492 (2)	397	1 334	7 911	1 467
premier cycle	11 263	10 287	-	809	5 317	633
second cycle	7 930	205	-	525	2 594	834
Supérieur	7 000	-	-	-	-	-
Indifférencié	-	-	-	662	14 225	359
Total	54 093	58 692	397	6 271	72 512	3 134
Sous-ensembles	112 785		397	81 917
Ensemble	195 099

(1) Données 1999 pour le premier degré et données 2000 pour le supérieur.
(2) SEGPA, UPI.
(3) Enfants scolarisés toute l’année.

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Tableau 5

Répartition du nombre d’établissements et des effectifs par catégorie d’établissements en 2002
(France métropolitaine + DOM)

			Effectifs
	Nombre	Capacité d’accueil	Accueillis	Scolarisés pour toute l’année	Scolarisés temporairement	Scolarisés hors établissement
Établissements hospitaliers	223	11 031	10 889	4 577	3 377	1 078
Établissements de lutte contre la tuberculose	4	196	157	58	58	41
Maisons d’enfants à caractère sanitaire	37	2 500	2 243	1 119	439	365
Établissements de réadaptation fonctionnelle	17	1 262	1 076	517	326	94
Total établissements hospitaliers	281	14 989	14 365	6 271	4 200	1 578
Instituts médico-éducatifs	1 106	68 849	69 623	49 481	322	1 876
Instituts de rééducation	330	16 283	15 923	11 495	278	3 009
Établissements pour enfants déficients moteurs	115	7 896	7 552	4 770	180	670
Établissements pour enfants polyhandicapés	117	3 463	3 386	750	4	44
Instituts pour enfants déficients visuels	38	3 761	3 335	1 655	22	759
Instituts pour enfants déficients auditifs	67	6 770	6 120	3 548	66	2 161
Instituts pour enfants sourds-aveugles	10	1 528	1 441	813	41	552
Total établissements médico-éducatifs	1 783	108 550	107 380	72 512	913	9 071
Foyers de l’enfance	21	1 434	1 148	219	137	530
Maisons d’enfants à caractère social	121	6 569	5 647	2 915	151	2 197
Total établissements médico-sociaux	142	8 003	6 795	3 134	288	2 727
Total	2 206	131 542	128 540	81 917	5 401	13 376

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Tableau 6

Évolution des effectifs de l’enseignement spécialisé du premier degré
(France métropolitaine, France métropolitaine + DOM, France entière)

	1980 -1981	1990 -1991	1991 -1992	1992 -1993	1993 -1994	1994 -1995	1995 -1996	1996 -1997	1997 -1998 (1)	1998 -1999	1999 -2000 (3)
Public (2) :
Écoles ordinaires	84 306	58 979	56 716	52 689	46 866	43 596	...	...	42 411	42 631	40 296
Écoles spéciales	5 784	2 653	2 582	2 505	2 421	2 224	...	...	2 085	1 902	1 909
Total classes spéciales (public)	90 090	61 632	59 298	55 194	49 287	45 820			44 496	44 533	42 205
Privé :
Écoles ordinaires	5 009	3 693	3 451	2 996	2 644	2 329	2 136	2 333	2 295	2 283	2 383
Écoles spéciales	385	183	237	207	263	264	231	225	211	207	202
Total classes spéciales (privé)	5 394	3 876	3 688	3 203	2 907	2 593	2 367	2 558	2 506	2 490	2 585
Total France métro. (public + privé)	95 484	65 508	62 986	58 397	52 194	48 413			47 002	47 023	44 790
% du Public	94,4	94,1	94,1	94,5	94,4	94,6			94,7	94,7	94,2
France métro. + DOM	99 200	68 969	66 241	61 203	54 768	51 192			49 976	50 156	48 153
France entière	101 398	69 904	67 118	62 001	56 197	51 990			50 597	50 872	48 890

(1) En 1997-1998, les effectifs des établissements spécialisés ont été comptabilisés dans ceux des classes ordinaires.
(2) Secteur public : données non disponibles pour 1995-1996 et 1996-1997.
(3) Total : effectifs CLIS.

Voir le commentaire du tableau 1.

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Tableau 7

Répartition par sexe et par âge des effectifs de CLIS (%)
(France métropolitaine, Public + Privé) (1)

	1984 -1985	1990 -1991	1991 -1992	1992 -1993	1993 -1994	1994 -1995	1995 -1996 (1)	1996 -1997 (1)	1997 -1998	1998 -1999	1999 -2000
Garçons	59,3	60,1	60,2	60,5	60,4	60,3			60,8	60,6	60,6
Filles	40,7	39,9	39,8	39,5	39,6	39,7			39,2	39,4	39,4
Total	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0			100,0	100,0	100,0
7 ans et moins	5,7	7,1	7,6	8,2	9,0	9,7			8,9	8,9	9,1
8 ans	11,7	14,0	13,2	13,3	13,7	14,2			14,0	14,1	13,9
9 ans	17,4	21,0	20,7	20,0	20,6	21,2			21,6	21,6	22,0
10 ans	23,1	24,8	25,0	25,3	23,9	24,8			25,3	25,7	25,7
11 ans	25,9	24,6	25,7	26,3	26,2	24,4			25,1	24,9	25,0
12 ans et plus	16,2	8,5	7,8	6,9	6,6	5,7			5,1	4,8	4,3
Total	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0			100,0	100,0	100,0

(1) Secteur public : données non disponibles pour 1995-1996 et 1996-1997.

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Tableau 8

Répartition par type d’établissement et type de déficience
des élèves en situation de handicap intégrés à temps plein en 1999 (%)
(France métropolitaine + DOM sauf Guyane, Public + Privé)

		2nd degré
		Collèges			Lycées
Déficiences	1er degré	Classes ordinaires	SEGPA	EREA non spécialisés	LP	LEGT
Intellectuelle ou psychique	54	13	69	58	11	6
Du langage et de la parole (1)	-	4	2	0	4	3
Motrice	21	24	8	0	23	24
Viscérale métabolique	6	18	4	1	20	22
Auditive	13	23	8	3	22	21
Visuelle	6	9	2	33	12	12
Autre	-	9	7	5	8	12
Ensemble	100	100	100	100	100	100

(1) Item absent de la nomenclature de l’enquête 19 (premier degré).

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Tableau 9

Évolution des effectifs des enseignements adaptés du second degré (1)
(France métropolitaine, France métropolitaine + DOM, France entière)

	1975 -1976	1980 -1981	1995 -1996	1996 -1997	1997 -1998	1998 -1999	1999 -2000	2000 -2001	2001 -2002	2002 -2003	2003 -2004
SEGPA :
Public	84 755	110 532	103 877	102 200	103 306	103 307	103 127	101 622	100 259	98 466	96 373
Privé		929	3 218	3 260	3 426	3 583	3 594	3 738	3 813	3 910	3 903
Total SEGPA	84 755	111 461	107 095	105 460	106 732	106 890	106 721	105 360	104 072	102 376	100 276
EREA (2)	9 629	11 612	12 073	12 070	11 947	11 736	11 526	11 142	10 952	10 669	10 746
Total France métropolitaine	94 384	123 073	119 168	117 530	118 679	118 626	118 247	116 502	115 024	113 045	111 022
Total France métro. + DOM	95 999	126 535	124 774	123 016	124 069	124 150	123 802	122 159	120 863	118 973	117 145
Total France entière (3)	95 999	126 535	125 632	123 785	124 910	124 394	124 050	122 448	121 116	120 201	118 487

(1) Établissements sous tutelle du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
(2) Hors les élèves scolarisés en BTS (45 en 2003).
(3) Dans le total « France entière » de 2002-2003, les élèves de Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna ne sont pas comptabilisés.

Si l’arrivée au pouvoir de la “gauche” gouvernante a bien marqué un coup d’arrêt au développement des SEGPA, la politique destructrice qui a frappé l’enseignement spécialisé dans le Premier Degré ne s’est pas vraiment prolongée dans le Second Degré. Voir le commentaire du tableau 1.

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Tableau 10

Répartition des élèves des UPI par sexe et par établissement en 2003-2004
(France métropolitaine, DOM, France métropolitaine + DOM)

	Collèges	LP	LEGT	Ensemble
France métropolitaine : Public :
Filles	1 058	20	-	1 078
Garçons	1 422	27	-	1 449
Total Public	2 480	47	-	2 527
Privé :
Filles	108	39	5	152
Garçons	135	56	28	219
Total Privé	243	95	33	371
Public + Privé France métropolitaine	2 723	142	33	2 898
DOM : Public :
Filles	101	-	-	101
Garçons	211	-	-	211
Total Public	312	-	-	312
Privé :
Filles	3	6	-	9
Garçons	11	1	-	12
Total Privé	14	7	-	21
Public + Privé DOM	326	7	-	333
France métropolitaine + DOM : Filles + garçons, Public + Privé	3 049	149	33	3 231

UPI : unités pédagogiques d’intégration. LP : lycées professionnels. LEGT : lycées d’enseignement général et technologique.

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L’ASH en chiffres : personnels et élèves

Source : MEN-DESCO Décembre 2003 (enquête 2002). Source reprise sur les sites syndicaux SUIpp58 et SUIpp65. Chiffres valables à la rentrée 2002. Sauf indications contraires, les chiffres ci-dessous viennent de cette source et sont valables à cette date.

Certains de ces chiffres sont complétés par des données du site du Ministère de l’Éducation Nationale (Données chiffrées : scolarisation des élèves handicapés, relevées en janvier 2009), ou par des données tirées du rapport de la CNCDH publié en novembre 2008. Ces chiffres valables à la rentrée 2007 sont cités dans des passages en bleu.

 

Les emplois 36 363 emplois, soit 8,7 % du total des postes sont spécialisés, soit : 26 938,75 dans le premier degré. 9 424,25 dans le second degré. Dans les écoles, la répartition est la suivante : Maîtres E : 6 835,5 Maîtres G : 4 111,5 Psychologues scolaires : 3 300 CLIS : 3 944,25. Rentrée 2007 : 4 250. Dans le Second Degré : UPI : Rentrée 2007 : 1 300. À quoi il faut ajouter les enseignants spécialisés employés hors des établissements scolaires ordinaires : 6 086,75 (1er degré), dont 3 534,75 en établissement. Rentrée 2007 : près de 6 000 postes mis à la disposition des établissements sanitaires ou médico-éducatifs (en légère baisse, donc). Rentrée 2007 : 1 200 enseignants référents. Au 31 mars 2008, 7 570 assistants d’éducation-AVS-i (accompagnent des intégrations individuelles) et 1 951 assistants d’éducation-AVSco (soutiennent les maîtres chargés des CLIS et des UPI), auxquels il faut ajouter 10 306 personnes recrutées sur des contrats d’accompagnement dans l’emploi (C.A.E.) ou sur des contrats d’avenir (C.A.V.). Depuis la création du CAPA-SH pour le premier degré, 2 094 enseignants ont bénéficié d’une formation en 2004-2005, 1 961 en 2005-2006 et 1 764 en 2006-2007. Pour le second degré, la formation spéciale préparant au 2CA-SH a été suivie par 388 professeurs de collège et de lycée en 2004-2005, 288 en 2005-2006 et 424 en 2006-2007. Les non-spécialisés représentent globalement 21 % des emplois, avec des pointes en CLIS (39 %) et en SEGPA (26 %). Noter que les proportions de postes spécialisés occupés par des non-spécialisés ont probablement continué à flamber (voir Tableau 2). Entre 1993 et 2002, le secteur spécialisé dans les écoles a perdu 4,5 % d’emplois, de par la fin de la disparition des postes en classes de perfectionnement, en partie compensée par une augmentation globale des postes en RASED (+ 6 %). Noter qu’en 1993 la plupart des classes de perfectionnement avait déjà disparu, certainement avec une plus forte perte sèche d’emplois AIS (voir Tableau 6 et voir ICI). À noter qu’un nombre non négligeable d’emplois AIS (environ 580) ne sont pas implantés ... dans l’AIS. Les élèves 1er degré : CLIS : 37 000. Rentrée 2007 : 39 634. Intégrations individuelles : 30 000. Rentrée 2007 : 70 048. 2nd degré : UPI : 4 000. Rentrée 2007 : 11 581. Intégrations individuelles : 16 000. Rentrée 2007 : 40 753. Total : Intégrations individuelles : 46 000. Rentrée 2007 : 110 801. Intégrations collectives : 41 000. Rentrée 2007 : 51 215. Total des scolarisations en milieu ordinaire : 87 000. Rentrée 2007 : 162 016. Nota bene : Le rapport de la CNCDH, publié en novembre 2008, souligne que ce chiffre inclut les intégrations à temps partiel ou très partiel (3 heures par semaine, voire moins), qui se sont probablement multipliées, mais pour lesquelles on ne dispose d’aucune donnée chiffrée. Le rapport souligne qu’une partie de ces “élèves” épisodiques n’ont aucune prise en charge complémentaire et sont le reste du temps dans leur famille. Rentrée 2007 : Sur le total de 162 000 élèves handicapés scolarisés en milieu ordinaire, 145 000 sont scolarisés dans des établissements publics, 17 000 dans le privé sous contrat qui scolarise en France 20% des élèves : le mouvement de scolarisation en milieu ordinaire des enfants handicapés est par conséquent beaucoup moins avancé dans l’enseignement privé que dans l’enseignement public.

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Tableau 11

Évolution de la répartition (en %) des élèves des SEGPA et EREA par sexe et par âge
(France métropolitaine, France métropolitaine + DOM pour 2001-2002 à 2003-2004, Public + Privé)

	France métropolitaine									France métro. + DOM
	1990-1991	1994-1995	1996-1997	1997-1998	1998-1999	1999-2000	2000-2001	2001-2002	2002-2003	2001-2002	2002-2003	2003-2004
Garçons	58,9	60,9	61,3	61,4	61,6	61,8	62,0	61,9	61,8	62,3	62,2	62,1
Filles	41,1	39,1	38,7	38,6	38,4	38,2	38,0	38,1	38,2	37,7	37,8	37,9
Total garçons + filles	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0
12 ans et moins	15,7	17,4	17,7	18,0	18,8	18,5	18,5	18,4	18,6	18,3	18,6	19,1
13 ans	21,5	22,1	21,1	22,0	22,4	23,2	22,8	22,9	22,9	22,9	22,9	23,2
14 ans	22,8	23,4	24,1	22,5	23,5	24,0	24,8	24,4	24,6	24,4	24,6	24,8
15 ans	22,0	21,6	23,5	23,3	21,7	22,7	23,3	24,2	24,0	24,2	24,0	24,3
16 ans	12,1	9,7	9,1	9,1	8,3	6,8	6,2	5,6	5,4	5,7	5,6	4,9
17 ans	4,6	4,4	3,4	3,9	3,8	3,5	3,1	3,2	3,2	3,1	3,1	2,9
18 ans et plus	1,3	1,4	1,1	1,2	1,5	1,4	1,3	1,3	1,3	1,3	1,2	0,8
Total par âge	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0	100,0

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Tableau 12

Répartition des élèves de SEGPA par cycle et par sexe en 2003-2004
(France métropolitaine, France métropolitaine + DOM)

	Public			Privé			Public + Privé
	Filles	Garçons	Total	Filles	Garçons	Total	Filles	Garçons	Total
Formation générale :	36 556	57 319	93 875	1 466	2 411	3 877	38 022	59 730	97 752
Sixième	8 024	12 419	20 443	351	610	961	8 375	13 029	21 404
Cinquième	9 176	14 292	23 468	381	646	1 027	9 557	14 938	24 495
Quatrième	9 552	15 299	24 851	408	632	1 040	9 960	15 931	25 891
Troisième	9 804	15 309	25 113	326	523	849	10 130	15 832	25 962
Formation professionnelle :	1 279	1 219	2 498	15	11	26	1 294	1 230	2 524
Première année de CAP2	657	636	1 293	10	7	17	667	643	1 310
Seconde année de CAP2	622	583	1 205	5	4	9	627	587	1 214
Total France métropolitaine	37 835	58 538	96 373	1 481	2 422	3 903	39 316	60 960	100 276
Total France métropolitaine + DOM	39 674	62 777	102 451	1 481	2 422	3 903	41 155	65 199	106 354

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Tableau 13

Répartition des élèves des EREA par cycle et par sexe en 2003-2004 (1)

	Garçons	Filles	Total
Premier cycle	609	377	986
Second cycle professionnel	117	68	185
Second cycle général et technologique	2 497	1 171	3 668
Enseignement adapté	4 289	1 618	5 907
- premier cycle adapté	3 328	1 246	4 574
- formation professionnelle adaptée	961	372	1 333
BTS	33	12	45
Total France métropolitaine (1)	7 545	3 246	10 791

(1) Les EREA relèvent tous du secteur public et n’existent qu’en France métropolitaine.

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Enquête de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES)

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La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) est le service statistique du Ministère de la Santé.

Les tableaux qui suivent sont tirés de la revue Etudes et résultats - N° 669 - Novembre 2008 - « Les structures pour enfants handicapés en 2006 : un développement croissant des services à domicile » (format PDF). Ces chiffres concernent uniquement les établissements spécialisés et les SESSAD, à l’exclusion de toutes les structures spécialisées de l’Éducation Nationale (CLIS, UPI, SEGPA, EREA).

Voir ci-dessous l’excellent encadré explicatif qui présente cette enquête dans la revue Etudes et résultats.

Les établissements médico-sociaux pour personnes handicapées dans l’enquête ES 2006. L’enquête « établissements sociaux et médico-sociaux » (ES) conduite par la DREES auprès des établissements et services pour personnes handicapées (enfants d’une part, adultes d’autre part) est une enquête exhaustive qui permet, tous les quatre ans, de dresser un bilan de leur activité et de décrire les principales caractéristiques de leur personnel ainsi que celles du public accueilli. Sur le champ des enfants handicapés, l’enquête ES 2006 comportait les structures suivantes : Les établissements d’éducation spéciale pour enfants déficients intellectuels comprennent les jardins d’enfants spécialisés, les instituts médicoéducatifs (IME), les instituts médico-pédagogiques (IMP) et les instituts médico-professionnels (IMPro). Leur vocation est de favoriser l’épanouissement des enfants accueillis, tout en tendant à améliorer la réalisation des potentialités intellectuelles, affectives et corporelles, ainsi que l’autonomie quotidienne, sociale et professionnelle. Les établissements pour enfants et adolescents polyhandicapés accueillent enfants et adolescents atteints de handicaps graves à expressions multiples, avec restriction extrême de l’autonomie et dispensent des soins et une éducation adaptés aux enfants pris en charge. Les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP), auparavant appelés « instituts de rééducation », sont spécialisés dans l’accueil d’enfants présentant des troubles du caractère et du comportement et ayant des capacités intellectuelles normales voire quasi-normales. Ils mettent en oeuvre des moyens médico-éducatifs pour le bon déroulement de la scolarité des enfants suivis. Les établissements pour déficients moteurs ont pour mission d’assurer des soins, une éducation spécialisée ainsi qu’une formation générale ou professionnelle aux enfants déficients moteurs ou moteurs cérébraux. Les instituts d’éducation sensorielle comprennent les établissements pour déficients auditifs, les instituts pour déficients visuels et les instituts d’éducation sensorielle pour enfants sourds ou aveugles. Ils ont pour but de fournir des soins et une éducation spécialisée ou professionnelle à des enfants déficients visuels ou déficients auditifs. Les établissements d’accueil temporaire d’enfants handicapés ont été créés principalement pour répondre à des besoins ponctuels et pour soutenir les aidants familiaux. Les établissements expérimentaux pour l’enfance handicapée visent à promouvoir de nouvelles formes de prise en charge. Les services d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) ont pour principales missions de conseiller, d’accompagner la famille et l’entourage, d’aider au développement (notamment psychomoteur), de soutenir l’intégration scolaire et sociale et de favoriser l’acquisition de l’autonomie de l’enfant handicapé suivi. Ces actions peuvent avoir lieu au domicile familial comme à l’école, au centre aéré ou encore dans les locaux du SESSAD. Les centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP) et les centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP) font également partie du champ de l’enquête ES mais ne sont pas intégrés à la présente étude, du fait de leurs spécificités. Fonctionnant sur le mode de la consultation, ils seront analysés ultérieurement.

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Sommaire Capacités d’accueil des structures pour enfants et adolescents handicapés Modes d’accueil des structures pour enfants et adolescents handicapés Déficience principale des enfants et adolescents handicapés suivis par des structures médico-sociales Scolarisation des enfants et adolescents handicapés de 6 à 15 ans suivis par les structures médico-sociales

 

 

Capacités d’accueil des structures pour enfants et adolescents handicapés

Champ : établissements et services médico-sociaux pour enfants et adolescents handicapés.
Sources : enquête ES 2001 et ES 2006, DREES.

Catégorie d’établissements	ES 2001		ES 2006
	Nombre d’établissements	Nombre de places	Nombre d’établissements	Nombre de places
Établissements d’éducation spéciale pour enfants déficients intellectuels	1 208	71 207	1 229	70 012
Instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP)	342	15 617	362	14 962
Établissements pour enfants ou adolescents polyhandicapés	159	4 387	189	5 030
Établissements pour déficients moteurs	123	7 363	131	7 352
Instituts d’éducation sensorielle	149	9 661	134	8 409
Établissements expérimentaux pour l’enfance handicapée	-	-	27	593
Établissements d’accueil temporaire d’enfants handicapés	-	-	8	284
Ensemble des établissements	1 981	108 235	2 080	106 642
Services d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)	911	22 835	1 300	33 836

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Modes d’accueil des structures pour enfants et adolescents handicapés

Champ : établissements et services médico-sociaux pour enfants et adolescents handicapés.
Sources : enquête ES 2006, DREES.

Mode d’accueil	Établissements d’éducation spéciale pour enfants déficients intellectuels	ITEP	Établissements pour polyhandicapés	Établissements pour déficients moteurs	Instituts d’éducation sensorielle	Établissements expérimentaux	Établissements d’accueil temporaire	Ensemble des établissements	SESSAD
Internat (complet, de semaine, regroupé...)	32	59	50	43	45	11	98	39	1
Hébergement éclaté (dans des chambres ou des appartements extérieurs à l’établissement)	1	2	1	1	NS	NS	NS	1	NS
Accueil temporaire	NS	NS	1	1	NS	12	2	NS	NS
Externat / accueil de jour (sans hébergement)	66	35	48	54	50	17	NS	58	14
Accueil familial	1	2	NS	NS	NS	NS	NS	1	NS
Prestation sur le lieu de vie / Prestation en milieu ordinaire	NS	1	NS	NS	5	54	NS	1	83
Autre	NS	1	NS	1	NS	6	NS	NS	2
Total	100	100	100	100	100	100	100	100	100

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Déficience principale des enfants et adolescents handicapés suivis par des structures médico-sociales

Note : Les résultats des établissements d’accueil temporaire ne sont pas présentés dans ce tableau parce qu’il y a trop de données manquantes concernant la déficience principale pour cette catégorie.
Champ : enfants suivis par les établissements et services médico-sociaux pour enfants et adolescents handicapés au 31 décembre 2006.
Sources : enquête ES 2006, DREES.

Déficience principale	Établissements d’éducation spéciale pour enfants déficients intellectuels	ITEP	Établissements pour polyhandicapés	Établissements pour déficients moteurs	Instituts d’éducation sensorielle	Établissements expérimentaux	Ensemble des établissements	SESSAD
Déficience intellectuelle	76	4	12	2	2	51	52	35
dont retard mental profond et sévère	10	NS	9	NS	1	4	8	1
dont retard mental moyen	32	1	2	1	1	9	21	9
dont retard mental léger	34	3	1	1	NS	10	23	24
dont autres déficiences de l’intelligence	NS	NS	NS	NS	NS	28	NS	1
Déficience du psychisme	17	94	2	2	2	18	25	22
dont déficiences intermittentes, critiques, de la conscience	1	1	1	1	NS	NS	1	NS
dont troubles de la conduite et du comportement	3	50	NS	1	NS	7	9	10
dont déficiences du psychisme en rapport avec des troubles psychiatriques graves	9	19	1	NS	2	9	9	4
dont autres déficiences du psychisme	4	24	NS	NS	NS	2	6	8
Déficience du langage et/ou de la parole	1	1	NS	1	8	4	1	4
Déficience auditive	NS	NS	NS	NS	61	NS	5	12
Déficience visuelle	NS	NS	NS	NS	20	15	2	8
Déficience motrice	NS	NS	3	74	2	5	6	13
Plurihandicap	2	NS	6	8	4	2	3	2
Déficience viscérale, métabolique ou nutritionnelle	NS	NS	NS	1	NS	NS	NS	NS
Polyhandicap	3	NS	77	9	NS	2	6	2
Autre déficience	1	1	NS	3	1	3	NS	2
Total	100	100	100	100	100	100	100	100

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Scolarisation des enfants et adolescents handicapés de 6 à 15 ans suivis par les structures médico-sociales

Champ : enfants suivis par les établissements et services médico-sociaux pour enfants et adolescents handicapés au 31 décembre 2006.
Sources : enquête ES 2006, DREES.

Scolarisation des 6 - 15 ans	Établissements d’éducation spéciale pour enfants déficients intellectuels	ITEP	Établissements pour polyhandicapés	Établissements pour déficients moteurs	Instituts d’éducation sensorielle	Établissements expérimentaux	Établissements d’accueil temporaire	Ensemble des établissements	SESSAD
Non scolarisé	16	1	93	17	4	24	100	16	2
Uniquement établissement d’éducation spéciale	74	74	6	63	53	28	NS	68	2
Établissement d’éducation spéciale avec intégration partielle dans un établissement de l’Éducation nationale	6	8	1	6	18	3	NS	7	3
Uniquement établissement de l’Éducation nationale	3	16	NS	14	25	43	NS	8	92
Autre	1	1	NS	NS	NS	2	NS	1	1
Total	100	100	100	100	100	100	100	100	100

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MEN 2010

Tous les documents ci-dessous sont issus de la publication ministérielle Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche, édition de septembre 2010.

Les élèves de SEGPA (format PDF, 88 Ko). Ce document donne l’évolution des effectifs globaux des SEGPA de 1985 à 2009 ; la répartition des élèves de SEGPA selon le sexe et l’âge en 2009 ; la proportion de collégiens en SEGPA en 2009., par académies   La scolarisation des élèves handicapés (format PDF, 47 Ko). Ce document donne l’évolution de la scolarisation des enfants et adolescents handicapés de 2004 à 2009 ; les différents modes de scolarisation des enfants et adolescents handicapés en 2009-2010 ; la répartition par type de déficience des élèves handicapés scolarisés en milieu ordinaire et dans les établissements spécialisés en 2009-2010.   Les élèves handicapés scolarisés dans le premier degré (1) (format PDF, 45 Ko). Ce document donne, pour 2009-2010, la répartition des élèves handicapés scolarisés dans le premier degré selon l’âge, le sexe et le type de scolarisation ; la répartition des élèves handicapés scolarisés dans le premier degré selon la déficience et l’accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire individuel ; l’accompagnement et l’aide selon la déficience des élèves handicapés scolarisés.   Les élèves handicapés scolarisés dans le premier degré (2) (format PDF, 89 Ko). Ce document donne le temps de scolarisation des élèves handicapés scolarisés dans le premier degré en 2009-2010 ; l’évolution des effectifs des CLIS de 1980 (?) à 2010 ; la part des effectifs des CLIS par rapport aux effectifs du niveau élémentaire en 2009-2010, par académies.   Les élèves handicapés scolarisés dans les établissements du second degré (1) (format PDF, 46 Ko). Ce document donne, pour 2009-2010, la répartition des élèves handicapés scolarisés dans le second degré selon l’âge, le sexe et le type de scolarisation ; la répartition des élèves handicapés scolarisés dans le second degré selon la déficience et l’accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire individuel ; l’accompagnement par un enseignant spécialisé, le financement de matériel pédagogique et l’utilisation de transport spécifique selon la déficience.   Les élèves handicapés scolarisés dans les établissements du second degré (2) (format PDF, 90 Ko). Ce document donne la répartition des élèves handicapés scolarisés dans le second degré par type de déficience et par type d’établissement en 2009-2010 ; l’évolution des effectifs des UPI de 2001 à 2010 ; la part des effectifs en UPI par rapport aux effectifs scolarisés en collège en 2009-2010, par académies.

 

Pédopsychiatrie

Il est excessivement difficile d’avoir accès à des chiffres dans le domaine de la pédopsychiatrie. Toutefois, le numéro 341 de la revue de la DREES, Études et recherches, daté de septembre 2004, intitulé Les secteurs de psychiatrie infanto-juvénile en 2000 : évolutions et disparités, permet de se faire une idée des effectifs concernés par ce secteur et de leurs évolutions, même si ces chiffres sont déjà bien anciens. Malheureusement, on n’y trouve aucune indication sur l’enseignement, pourtant souvent présent dans les hôpitaux de jour.

 

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Dernière révision : samedi 30 mars 2013 – 12:25:00