Arrêté du 7 décembre 2004, modifié par l’arrêté du 22 avril 2005, portant sur l’obtention des unités de spécialisation 1, 2 et 3 du CAPSAIS en Nouvelle-Calédonie et à Wallis et Futuna - session 2005 (US 1 et US 2) et sessions 2005 et 2006 (US 3).

Note de service n° 2004-162 du 21 octobre 2004 qui précise l’organisation de l’examen pour l’obtention des unités de spécialisation 1 et 2 du CAPSAIS (Session 2005).

Arrêté du 5 octobre 2004 qui ouvre la session 2005 du CAPSAIS (US 1 & 2) : dates et horaires, modalités d’inscription, centres d’examen.

Arrêté du 3 mai 2004, qui ouvre des sessions de l’US3 du CAPSAIS pour les années 2004-2005 et 2005-2006.

La circulaire n° 2003-023 du 13 février 2003 portant sur le recrutement des personnels du premier degré aux stages de préparation au CAPSAIS – Année 2003-2004.

Décret n° 2001-794 du 31 août 2001, modifiant le décret n° 87-415 du 15 juin 1987 créant le CAPSAIS.

Circulaire n° 2001-128 du 11 juillet 2001, portant sur les procédures de recrutement des personnels du 1er degré à une formation en cours d’exercice pour la préparation au CAPSAIS – Année scolaire 2001-2002. Institutionnalisation de formations « light » (en coûts et en contenus) déjà existantes, cette circulaire a au moins le mérite de poser des minima en termes de décharge hebdomadaire et de semaines de formation.

Circulaire n° 2001-002 du 4 janvier 2001, portant sur les stages de préparation au CAPSAIS pour l’année 2001-2002.

Circulaire n° 2000-015 du 10 janvier 2000, portant sur les stages de préparation au CAPSAIS pour l’année 2000-2001.

Circulaire n° 99-003 du 7 janvier 1999, portant sur l’organisation des stages de préparation au CAPSAIS pour l’année 1999-2000.

Arrêté du 11 juin 1998, modifiant l’arrêté du 25 avril 1997 relatif à l’organisation de l’examen pour l’obtention du CAPSAIS.

Référentiels de compétences des enseignants spécialisés (B.O.E.N. Spécial n° 3 du 8 mai 1997).

Circulaire n° 97-104 du 30 avril 1997, portant sur les formations préparant à l’examen pour l’obtention du CAPSAIS.

Arrêté du 25 avril 1997, portant sur l’organisation de l’examen pour l’obtention du CAPSAIS.
Version originale.

Version modifiée par l’arrêté du 11 juin 1998 . Abrogé par l’article 10 de l’arrêté du 5 janvier 2004.

Décret n° 97-425 du 25 avril 1997, modifiant le décret n° 87-415 du 15 juin 1987 créant le CAPSAIS.

Décret n° 90-1126 du 17 décembre 1990, modifiant le décret n° 87-415 du 15 juin 1987 créant le CAPSAIS.

Arrêté du 2 mai 1989, portant modification de l’arrêté du 15 juin 1987 portant organisation de l’examen pour l’obtention du CAPSAIS.

Arrêté du 16 décembre 1988, portant modification de l’arrêté du 15 juin 1987 portant organisation de l’examen pour l’obtention du CAPSAIS.

Arrêté du 7 janvier 1988, complétant l’arrêté du 15 juin 1987 fixant les options et programmes de l’examen du CAPSAIS.

Arrêté du 7 janvier 1988, complétant l’arrêté du 15 juin 1987 portant organisation de l’examen du CAPSAIS.

Arrêté du 15 juin 1987 définissant les programmes de préparation au CAPSAIS.

Arrêté du 15 juin 1987 portant organisation de l’examen pour l’obtention du certificat d’aptitude aux actions pédagogiques spécialisées d’adaptation et d’intégration scolaires. Abrogé et remplacé par l’arrêté du 25 avril 1997.
Version originale.

Modifié par les arrêtés du 7 janvier 1988, du 15 décembre 1988 et du 2 mai 1989.

Décret n° 87-415 du 15 juin 1987, portant sur la création du CAPSAIS.
Version originale.

Version modifié par le décret n° 90-1126 du 17 décembre 1990.

Dernière version, modifiée par les décrets n° 90-1126 du 17 décembre 1990, n° 97-425 du 25 avril 1997 et n° 2001-794 du 31 août 2001. Abrogé par l’article 12 du décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004.