Note de service n° 86-025 du 10 janvier 1986 concernant la formation des personnels relevant de l’adaptation et de l’intégration scolaires et de l’éducation spéciale : stages de spécialisation.

Circulaire n° 84-465 du 29 novembre 1984 concernant la formation des personnels relevant de l’adaptation et de l’intégration scolaires et de l’éducation spéciale : stages de spécialisation.

  Arrêté du 15 novembre 1984 modifiant le décret n° 63-713 du 12 juillet 1963 qui a créé le certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Cette redéfinition générale des options anticipe sur la définition des options du futur CAPSAIS.

  Décret n° 84-75 du 27 janvier 1984 modifiant le décret n° 63-713 du 12 juillet 1963 qui a créé le certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Modification de détail.

  Arrêté du 18 mars 1983 modifiant l’examen du certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Modifie l’arrêté du 9 mai 1967. Modification de détail, purement administrative.

  Décret n° 83-181 du 10 mars 1983 portant modification du décret n° 63-713 du 12 juillet 1963 qui a créé le certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Modification de détail.

  Arrêté du 2 mai 1978 modifiant l’arrêté du 3 janvier 1964 relatif aux options et programmes du certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Création de deux nouvelles options : Déficients psychiques profonds (DPP), qui s’ajoute à l’option Déficients intellectuels (DI), et Aveugles, qui s’ajoute à l’option Déficients visuels (DV). Un affinement de la spécialisation, donc.

  Arrêté du 6 novembre 1968 modifiant l’arrêté du 9 mai 1967 relatif à l’organisation de l’examen du certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Modification administrative.

  Arrêté du 9 mai 1967 relatif à l’examen du certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Modifie l’arrêté du 23 septembre 1963. Modification des épreuves du CAEI.

  Décret n° 67-400 du 9 mai 1967 modifiant le décret n° 63-713 du 12 juillet 1963 qui a créé le certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Des modifications secondaires, mais aussi l’ouverture du CAEI aux enseignants du privé.

  Arrêté du 15 février 1966 concernant les options et programmes du certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Modifie l’arrêté du 3 janvier 1964. Deux nouvelles options sont créées, Handicapés auditifs (HA) et Handicapés sociaux (HS). L’option Caractériels et inadaptés sociaux est rebaptisée Enfants présentant des troubles du comportement et de la conduite (TCC) – ou plus exactement séparée en deux options, HS et TCC.

  Décret n° 65-361 du 6 mai 1965 modifiant le décret n° 63-713 du 12 juillet 1963 qui a créé le certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Modification de deux détails.

  Arrêté du 16 février 1965 concernant le certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Modifie un détail de l’arrêté du 23 septembre 1963.

Arrêté du 3 janvier 1964 définissant les options et programmes du certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Ces options avaient été prévues, mais non définies, par le deuxième alinéa de l’article 3 du décret n° 63-713 du 12 juillet 1963.
  Version originale.

  Version modifiée par les arrêtés du 15 février 1966 et du 2 mai 1978.

Arrêté du 23 septembre 1963 relative à l’organisation de l’examen du certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI).
  Version originale.

  Version modifiée par les arrêtés du 16 février 1965, du 9 mai 1967 et du 18 mars 1983.

Décret n° 63-713 du 12 juillet 1963 portant création du certificat d’aptitude à l’éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés (CAEI). Abrogé par le décret n° 87-415 du 15 juin 1987.
  Version originale.

  Version modifiée par les décrets n° 65-361 du 6 mai 1965, n° 67-400 du 9 mai 1967, n° 83-181 du 10 mars 1983 et n° 84-75 du 27 janvier 1984.